Pour candidater, merci de retourner cette fiche d’inscription (ci-dessus) :
• par mail à l’adresse : emma.sinronia@mairie-aubenas.fr
• par courrier à Mairie d’Aubenas – Marchés nocturnes : 4 place de l’Hôtel de ville – BP 50128 - 07202 AUBENAS cedex
Documents à joindre avec le formulaire :
- pièce d’identité
- attestation d’assurance responsabilité civile en cours de validité pour l’exercice de l’activité sur les marchés, ou la voie publique
- documents liés à votre activité selon votre statut (carte d’immatriculation, récépissé d’inscription à la maison des artistes, dernier
avis d’appel de cotisation à l’Urssaf ou à la maison des artistes, certificat de déclaration au centre des impôts, carte permettant
l’exercice d’une activité non sédentaire, dernier appel de cotisation à la Caisse de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), contrat
d’engagement avec un organisme gestionnaire du cahier des charges homologué et agrément biologique délivré par le Ministère
de l’Agriculture, pour les producteurs biologiques)
- photos de vos créations
Si votre candidature est retenue, il vous sera demandé de signer le règlement général du marché et de nous retourner le
chèque de participation correspondant aux dates souhaitées pour valider votre participation.
Cette fiche n’est pas une réservation et ne donne droit à aucun emplacement.